Conditions Générales de Vente (CGV) et Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 15 juillet 2025


Bienvenue chez Fleurétoilée, votre boutique en ligne proposant une gamme variée de sacs, accessoires, décoration, mobiles pour bébés et jouets d'éveil artisanaux. Nous vous remercions de faire confiance à notre univers créatif. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent l’utilisation de notre site et les modalités de vente de nos produits.

1. Objet

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Fleurétoilée et toute personne visitant ou effectuant un achat sur le site fleuretoilee.com. En accédant au site ou en passant commande, vous acceptez pleinement et sans réserve ces CGV.

2. Produits et Services

Nous vous proposons une large gamme de produits artisanaux, y compris des sacs, accessoires, décoration, mobiles pour bébés et jouets d'éveil, tous créés à la main avec soin et passion. Chaque article est fabriqué en petites quantités et peut comporter des variations légères dues à la nature des matériaux utilisés (comme le crochet, le bois, etc.). Ces variations font partie du caractère unique de nos créations et peuvent être perçues comme des imperfections mineures, mais elles témoignent de leur authenticité artisanale.

3. Commandes

Processus de commande :

  • Sélectionnez vos produits et ajoutez-les au panier.

  • Validez votre panier et suivez les instructions pour effectuer le paiement.

  • Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail.

Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas de suspicion de fraude, d’erreur manifeste (prix incorrect) ou d’indisponibilité du produit.

4. Tarifs et Paiements

Tarifs : Les prix sont affichés en euros, hors frais de livraison. La TVA n’est pas applicable en raison de notre statut de micro-entreprise (article 293 B du CGI).

Paiements : Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)

  • PayPal

  • Apple Pay

  • Shopify Payments

5. Expédition et Livraison

Tarifs d'expédition :

  • Expédition standard : 8,90 € pour la France, l'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas.

  • Expédition Mondial Relay : 6,40 €

Délais de livraison :

  • France : 2 à 7 jours ouvrables

  • Union Européenne : 5 à 15 jours ouvrables

Un numéro de suivi sera envoyé par e-mail après expédition.

6. Retours et Remboursements

Droit de rétractation : Vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à fournir de justification.

Conditions de Retour :

  • Les articles doivent être inutilisés, non portés, non modifiés et non lavés.

  • Les articles retournés incomplets, utilisés, abîmés ou endommagés ne pourront pas être acceptés.

Exceptions au droit de retour :
Certains types de produits ne peuvent pas être retournés, tels que :

  • Cartes-cadeaux

  • Logiciels téléchargeables (y compris les patrons de crochet et autres fichiers numériques)

  • Produits personnalisés ou sur mesure

Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part.

Preuve d'achat : Lors de la demande de retour, vous devez fournir un reçu ou une preuve d'achat, ainsi que votre nom, numéro de client et numéro de facture.

Adresse de retour :
40 Rue Jean-Pierre Timbaud,
92400 Courbevoie,
France.

Remboursement :
Après réception et inspection du produit retourné, un remboursement sera effectué sous 14 jours via le moyen de paiement initial.

7. Garanties

Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En raison de leur nature artisanale, des variations peuvent se produire entre les articles, mais nous nous engageons à vous offrir un produit conforme à vos attentes. En cas de problème, contactez-nous à contact@fleuretoilee.com avec une description détaillée du produit et des photos si possible.

Produits téléchargeables (patrons de crochet) :
En raison de leur nature numérique, les produits téléchargeables ne peuvent être retournés une fois le téléchargement effectué, sauf si le produit est défectueux ou ne correspond pas à la description fournie.

Livraison des produits téléchargeables :
Les produits numériques tels que les patrons de crochet sont livrés par email sous forme de lien de téléchargement. Vous recevrez ce lien après la validation de votre commande.

Responsabilité d'usage :
Une fois téléchargé, l'acheteur est responsable de la sauvegarde du fichier. Fleurétoilée ne pourra être tenue responsable en cas de perte du fichier ou d'incapacité à y accéder.

Restrictions d'utilisation :
Les produits téléchargeables sont destinés à un usage personnel uniquement. Ils ne peuvent pas être revendus, partagés, ou utilisés à des fins commerciales sans l'autorisation préalable de Fleurétoilée.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Fleurétoilée. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.

9. Responsabilité

Fleurétoilée ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits. Nous ne pouvons également être responsables de l’indisponibilité temporaire du site.

10. Données Personnelles

Vos données personnelles sont collectées et utilisées uniquement dans le cadre de votre commande, conformément à notre Politique de Confidentialité.

11. Loi Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

12. Contact

Pour toute question ou assistance, n’hésitez pas à nous contacter par e-mail à contact@fleuretoilee.com ou via notre formulaire en ligne.